De nos mines de charbon que reste t il Ouest France
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La centrale lectrique de la mine de charbon de
Les mines de charbon en France au XVIIIe siècle 1744 1791 Etude d histoire conomique et sociale La proprit trfoncière se confondant avec la proprit de la surface chaque propritaire d un lopin de terre à gisement houiller l exploitait à sa convenance suivant les moyens à sa disposition « comme d autres cultivent
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Le gaz de charbon en Lorraine Chapitre 11 La proprit
Qui est propritaire du sous sol La rponse à cette interrogation est essentielle dans la perspective de l exploitation du gaz de charbon Elle n en est pas moins dlicate dans la mesure où le droit français est en la matière marqu par deux considrations contradictoires d un côt la dfense de la proprit prive1 plus prcisment celle du propritaire du sol
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Marcel Rouff — Les mines de charbon en France au XVIIIe
— Les mines de charbon en France au XVIIIe siècle 1744 1791 [compte rendu] car l auteur a plac au premier plan la question de la proprit et a pris comme point de dpart l arrêt de 1744 qui tablit pour la première fois le rgime des concessions En vain les compagnies ont elles tent la vente directe; elles se
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